Mentions Légales

Le présent site accessible à l'adresse www.aejacky.com  est la propriété de Auto école Jacky CFSR

Avant d'accéder aux informations, documents et services mis à disposition sur ce site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la notice
d'utilisation qui suit et accepte de se conformer sans réserve aux conditions d'utilisation ci-après présentées.

Auto école Jacky CFSR   se réserve le droit de faire évoluer et de modifier les conditions d'utilisations et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Le non respect de l'une quelconque des conditions ci-après communiquées mettra automatiquement fin au droit d'utiliser ce site.

LOI  INFORMATIQUE ET LIBERTE

Le site internet www.aejacky.com est exploité par la Auto école Jacky CFSR 

Aucune information n'est collectée sans le consentement des utilisateurs. La nature facultative ou obligatoire des données collectées sera préalablement indiquée aux utilisateurs. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à l'Auto école Jacky CFSR des données à caractère personnel.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34
et suivants de la loi précitée), qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à :

Auto école Jacky CFSR
77 av de Bretagne
85180 Les Sables d'olonne


COOKIES

Auto école Jacky CFSR est susceptible d'utiliser un cookie sur l'ordinateur des visiteurs du site pour pouvoir identifier les personnes ayant déjà répondu à un sondage, à fin de meilleure exploitation des résultats. Les visiteurs peuvent s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant leur navigateur.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, sons, informations, documents, services et tout autre élément composant ce site
sont la propriété exclusive de Auto école Jacky CFSR et/ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la
Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de l'Auto école Jacky CFSR est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.

La reproduction de tous documents publiés sur le site www.aejacky.com   est toutefois autorisée aux seules fins d'information, à titre strictement
personnel et privé et dans un but non lucratif.

Nous vous rappelons également que les diagrammes proposés sur notre site sont des créations originales protégées par le droit d'auteur et que leur reproduction est exclusivement réservée à un usage personnel. Toutes copies (y compris photocopies) qu'elles soient données, prêtées, échangées, vendues ou diffusées auprès de personnes tierces, sans autorisation du titulaire des droits, sont illégales.

De même, les logos, pictogrammes et images sont protégées par le droit d'auteur et ne doivent pas être reproduites sans l'autorisation préalable
expresse écrite de Auto école Jacky CFSR

Egalement, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive de l' Auto école Jacky CFSR
Auto école Jacky CFSR ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation expresse préalable de la société Auto école Jacky CFSR est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.

De manière générale, il est interdit de modifier, de quelque manière que ce soit, les documents et informations diffusés sur ce site.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place vers le site www.aejacky.com  à partir d'autres sites web ou d'autres ressources du réseau Internet doivent faire l'objet d'une autorisation préalable expresse écrite de Auto école Jacky CFSR



RESPONSABILITE

L'Auto école Jacky CFSR s'efforce de communiquer sur son site www.aejacky.com des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations diffusées sur le présent site ne sont pas contractuelles et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Auto école Jacky CFSR à l'égard de tout produit ouservice présenté sur ce site.

L'Auto école Jacky CFSR ne saurait être tenue pour responsable de l'inexactitude des informations fournies ou de l'utilisation susceptible d'être faite par les utilisateurs.

L'Auto école Jacky CFSR décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'accès aux informations du site.